Conditions générales de vente

17/10/2024

 

Noor & Koala

Site : https://noorandkoala.com

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations entre Noor & Koala (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat de produits sur le site https://noorandkoala.com. Elles s’appliquent à toute commande passée sur le site, que le Client soit en France ou à l’international.

Article 2 – Produits

Les produits proposés par Noor & Koala sont destinés aux mamans et aux bébés. Chaque produit est présenté avec une description détaillée (caractéristiques, dimensions, prix, etc.). Les photographies sont fournies à titre indicatif. Des variations mineures peuvent apparaître entre le produit reçu et la photo présentée, sans toutefois altérer la qualité du produit.

Article 3 – Achat unique et abonnement

Noor & Koala propose deux modes d’achat :

• L’achat unique, permettant au Client de commander une ou plusieurs box sans engagement.
• L’abonnement, permettant de recevoir automatiquement les box adaptées à l’âge de l’enfant selon la fréquence prévue, tout en bénéficiant d’avantages exclusifs indiqués sur le Site (notamment une remise sur les box, la livraison offerte et, selon l’offre choisie, des cadeaux de bienvenue).

Les conditions propres à l’abonnement complètent les présentes CGV.

 

Article 4 – Fonctionnement de l’engagement

L’abonnement Noor & Koala est proposé avec un engagement portant sur un nombre déterminé de box.

Le Client peut choisir entre :

• un abonnement comprenant 3 box ;
• un abonnement comprenant 4 box.

Cet engagement permet au Client de bénéficier des avantages associés à l’abonnement.

Chaque nouvelle box est automatiquement préparée et expédiée selon la fréquence correspondant à l’âge de l’enfant, jusqu’à la livraison de l’ensemble des box prévues dans l’engagement.

À l’issue de cette période, les modalités de renouvellement ou de fin d’abonnement sont celles prévues dans la Politique de résiliation.

Article 5 – Fréquence des expéditions

Les box sont expédiées automatiquement en fonction du développement de l’enfant.

À titre indicatif :

• de 0 à 12 mois, une nouvelle box est expédiée tous les 3 mois ;
• de 12 à 36 mois, une nouvelle box est expédiée tous les 6 mois.

Ces fréquences peuvent être adaptées par Noor & Koala afin de garantir une progression pédagogique cohérente, sans modification du nombre total de box prévu dans l’engagement.

Le Client est informé avant chaque prélèvement ou expédition conformément aux modalités indiquées sur le Site.

 

Article 6 – Modification de l’adresse de livraison

Le Client est responsable de l’exactitude des informations communiquées lors de sa commande.

En cas de changement d’adresse, il appartient au Client de mettre à jour ses informations depuis son espace client ou de contacter le service client suffisamment tôt avant la préparation de la prochaine expédition.

Toute box expédiée à l’adresse communiquée par le Client sera considérée comme valablement livrée.

Les frais liés à une nouvelle expédition rendue nécessaire par une adresse erronée ou non mise à jour pourront être facturés au Client.

 

Article 7 – Garantie commerciale « Essayez votre premier kit pendant 30 jours »

En complément des garanties légales, Noor & Koala propose une garantie commerciale intitulée « Essayez votre premier kit pendant 30 jours ».

Cette garantie permet au Client d’évaluer son premier kit pendant une période de trente (30) jours à compter de sa réception, selon les conditions précisées dans la Politique de remboursement.

Cette garantie commerciale est indépendante du droit légal de rétractation et ne le remplace pas.

Elle s’applique uniquement au premier kit reçu dans le cadre d’une première commande ou d’un premier abonnement et n’a pas pour objet de modifier les modalités d’engagement prévues par l’abonnement.

 

Article 8 – Suspension et résiliation de l’abonnement

Les modalités de suspension et de résiliation de l’abonnement sont détaillées dans la Politique de résiliation accessible sur le Site.

Sous réserve des dispositions légales applicables, le Client reconnaît que l’abonnement souscrit comporte un engagement portant sur un nombre déterminé de box, en contrepartie des avantages commerciaux accordés lors de la souscription.

Toute demande de résiliation sera traitée conformément à cette politique.

 

Article 9 – Produit endommagé ou défectueux

Noor & Koala accorde une attention particulière à la qualité de ses produits.

Si un jouet ou un élément de la box présente un défaut de fabrication, est endommagé lors de la livraison ou n’est pas conforme à la commande, le Client est invité à contacter le service client dans les meilleurs délais en joignant des photographies du produit concerné.

Après vérification, Noor & Koala procédera, selon la situation, au remplacement du produit concerné ou proposera toute autre solution adaptée, conformément aux garanties légales applicables.

Lorsqu’un remplacement conforme est proposé, la présence d’un défaut isolé sur un jouet ne constitue pas, à elle seule, un motif de résiliation anticipée de l’abonnement.

 

Article 10 – Utilisation des jouets

Les jouets Noor & Koala sont conçus pour être utilisés par des enfants appartenant aux tranches d’âge indiquées sur chaque produit.

Ils doivent toujours être utilisés sous la surveillance d’un adulte.

Avant chaque utilisation, le Client est invité à vérifier l’état général des jouets et à cesser immédiatement leur utilisation si un élément présente une détérioration susceptible de compromettre la sécurité de l’enfant.

Article 11 – Variations naturelles des produits

Une partie des produits Noor & Koala est fabriquée à partir de matériaux naturels, notamment le bois.

Chaque pièce étant unique, de légères variations de teinte, de veinage, de texture ou de finition peuvent être observées.

Ces particularités sont inhérentes au caractère naturel des matériaux utilisés et ne constituent ni un défaut de fabrication, ni une non-conformité.

Article 12 – Prix

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Noor & Koala se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande. Les frais de livraison sont précisés lors de la validation de la commande et dépendent de la destination et du mode de livraison choisi.

Article 13 – Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier. Avant la validation définitive, il peut vérifier et modifier sa commande. Une fois la commande confirmée et le paiement validé, le Client reçoit un e-mail de confirmation. Noor & Koala se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige avec le Client ou pour motif légitime (rupture de stock, problème de paiement, etc.).

Article 14 – Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site. Le débit est effectué au moment de la confirmation de la commande. En cas de refus du paiement par l’organisme bancaire, la commande sera automatiquement annulée. Les données de paiement sont traitées de manière sécurisée, conformément aux normes en vigueur.

Article 15 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Noor & Koala propose plusieurs modes de livraison, avec des délais et tarifs variant en fonction de la destination.

• Délais de livraison : Les délais sont indiqués à titre indicatif. En cas de retard, le Client sera informé dans les plus brefs délais.

• Frais de livraison : Les frais de port sont précisés avant la validation de la commande.

Noor & Koala ne saurait être tenue responsable des retards ou impossibilités de livraison liés à une adresse incorrecte ou à des événements de force majeure (grèves, intempéries, etc.).

Article 16 – Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.

• Modalités de retour : Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé, avec son emballage intact. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de commande de notre part.

• Remboursement : Le remboursement sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception des produits retournés.

Article 17 – Garantie et Conformité

Les produits vendus par Noor & Koala bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil.

• Garantie légale de conformité : Le Client a deux ans à compter de la livraison du produit pour agir en cas de non-conformité.

• Garantie contre les vices cachés : Si un vice caché est découvert, le Client peut demander le remplacement ou le remboursement du produit.

Article 18 – Responsabilité

Noor & Koala ne saurait être tenue pour responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus. De plus, la responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée en cas de non-respect des présentes CGV par le Client.

Article 19 – Protection des données personnelles

Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour la gestion des achats et livraisons. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Ces données ne seront ni vendues, ni cédées à des tiers. Pour toute demande, le Client peut contacter notre service client à l’adresse : contact@noorandkoala.com.

Article 20 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Noor & Koala (textes, images, logos, design, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Article 21 – Force majeure

Noor & Koala ne pourra être tenue responsable de tout manquement ou retard dans l’exécution de ses obligations en cas de force majeure (événements imprévisibles et indépendants de notre volonté tels que catastrophes naturelles, grèves, épidémies, etc.).

Article 22 – Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de la juridiction du Vendeur.

Article 23 – Service client

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter notre service client :

• Email : contact@noorandkoala.com

Nous nous engageons à répondre dans un délai de 48 heures ouvrées.

Noor & Koala remercie ses clients de leur confiance et reste à leur disposition pour toute information complémentaire.

 

Ces conditions générales de vente sont mises à jour régulièrement et peuvent être modifiées sans préavis. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.